Plan d’occupation des sols

Pour un certain nombre de prescriptions d’urbanisme, les documents du POS valant PLU demeurent entièrement valides.

ZONAGE DU POS

Les fichiers ci-dessous, disponibles au téléchargement, vous permettront de localiser la zone du P.O.S dans laquelle se situe votre parcelle.

POS VALANT PLU DE VALLON – L’ETELLEY

Approuvé le 16 septembre 1996

Trouvez ci-dessous les divers règlements de zone ainsi que le rapport de présentation du Plan d’Occupation des Sols de la zone remembrée Vallon – l’Etelley,

POS VALANT PLU DU CHEF-LIEU ET DES ALENTOURS

Approuvé le 26 février 2002