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Plan d'Occupation des Sols

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 Zone de P.O.S



Afin de rechercher dans quelle zone du P.O.S se situe votre parcelle, accédez au Géoportail des Savoies en cliquant vers ce lien www.geoportail-des-savoie.org


 Cadastre



Pour accéder au cadastre de la Commune de SAMOËNS, cliquez vers ce lien www.cadastre.gouv.fr


 P.O.S de Vallon/Etelley - Approuvé le 16 septembre 1996



Veuillez télécharger ci-dessous les divers règlements de zone ainsi que le rapport de présentation du Plan d'Occupation des Sols de la zone remembrée Vallon - Etelley,

Téléchargez le rapport de présentation
 
Dispositions générales
 
Règlement zone Naar
 
Règlement Zones Nac - Nacr
 
Règlement Zone Nazr
 
Règlement Zones Nc - Ncr - Ncdr
 
Règlement Zones Nd - Ndr
 
Règlement Zones Ua - Uar
 
Règlement Zones Uc - Ucr
 

 P.O.S Chef-lieu et alentours - Approuvé le 26 février 2002



Veuillez télécharger ci-dessous les divers règlements de zone ainsi que le rapport de présentation du Plan d'Occupation des Sols de SAMOËNS, hors secteurs Vallon-Etelley.

Rapport de présentation
 
Dispositions générales
 
POS Zone NA
 
POS Zone NA indices
 
POS Zone NB
 
POS Zone NC
 
POS Zone ND
 
POS Zone UA
 
POS Zone UB
 
POS Zone UC
 
POS Zone UX

 

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